16 nov. 2017, 20h30 - 22h30

Lieu

Hôtel de Ville Salle du Conseil (3ème étage)
Grand Rue 78
1660 Château-d'Oex

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Communication-_Hôtel_de_Ville_-_Changement_de_locataire.pdf (PDF, 314 kB) Téléchargement 0 Communication-_Hôtel_de_Ville_-_Changement_de_locataire.pdf
Communication_-_Mise_en_place_zone_30_Etambeau.pdf (PDF, 208 kB) Téléchargement 1 Communication_-_Mise_en_place_zone_30_Etambeau.pdf
Ordre du jour (PDF, 57 kB) Téléchargement 2 Ordre du jour
Préavis 15-2017 - Demande de crédit pour la réparation et la mise aux normes de l'ascenseur du bâtiment communal (PDF, 254 kB) Téléchargement 3 Préavis 15-2017 - Demande de crédit pour la réparation et la mise aux normes de l'ascenseur du bâtiment communal
Préavis 16-2017 - Demande de crédit pour la réparation et la mise aux normes de l'ascenseur du bâtiment de l'Hôtel de Ville (PDF, 294 kB) Téléchargement 4 Préavis 16-2017 - Demande de crédit pour la réparation et la mise aux normes de l'ascenseur du bâtiment de l'Hôtel de Ville
Préavis 17-2017 - Demande de crédit pour une participation financière aux travaux de construction d'un abri de protection civile de 96 places protégées dans le bâtiment de la Coopérative d'habitation Nouveau Comté (PDF, 281 kB) Téléchargement 5 Préavis 17-2017 - Demande de crédit pour une participation financière aux travaux de construction d'un abri de protection civile de 96 places protégées dans le bâtiment de la Coopérative d'habitation Nouveau Comté
Préavis 18-2017 - Acte constitutif 2014 (PDF, 495 kB) Téléchargement 6 Préavis 18-2017 - Acte constitutif 2014
Préavis 18-2017 - Modification de l'acte 2017 (PDF, 56 kB) Téléchargement 7 Préavis 18-2017 - Modification de l'acte 2017
Préavis 18-2017 - Prolongation de l'échéance du droit de superficie distinct et permanent (DDP) de la parcelle communale RF No 2665, en faveur de la Coopérative d'habitation Nouveau Comté (PDF, 301 kB) Téléchargement 8 Préavis 18-2017 - Prolongation de l'échéance du droit de superficie distinct et permanent (DDP) de la parcelle communale RF No 2665, en faveur de la Coopérative d'habitation Nouveau Comté
15-16-2017_-_Rapport_de_commission.pdf (PDF, 66 kB) Téléchargement 9 15-16-2017_-_Rapport_de_commission.pdf
17-17_-_Rapport_de_commission.pdf (PDF, 357 kB) Téléchargement 10 17-17_-_Rapport_de_commission.pdf
18-17_-_Rapport_de_commission.pdf (PDF, 352 kB) Téléchargement 11 18-17_-_Rapport_de_commission.pdf