10 oct. 2024, 20h30 - 22h30

Lieu

Salle du Conseil communal, Hôtel de Ville

Contact

secretaire.conseil@chateaudoex-admin.ch

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Séance ouverte au public à l'emplacement réservé

 

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Ordre du jour du 10 octobre 2024 (PDF, 226.78 kB) Téléchargement 0 Ordre du jour du 10 octobre 2024
Préavis 18-2024 - Règlement du personnel communal (PDF, 409.75 kB) Téléchargement 1 Préavis 18-2024 - Règlement du personnel communal
Préavis 18-2024 - Règlement du personnel communal - Annexe (PDF, 67.36 kB) Téléchargement 2 Préavis 18-2024 - Règlement du personnel communal - Annexe
Préavis 18-2024 - Règlement du personnel communal_nouveau règlement (PDF, 1.52 MB) Téléchargement 3 Préavis 18-2024 - Règlement du personnel communal_nouveau règlement
Préavis 19-2024_Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités (SRGZA) (PDF, 273.17 kB) Téléchargement 4 Préavis 19-2024_Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités (SRGZA)
Préavis 20-2024 - Réponse à la motion déposée par le Conseil communal en date du 16 mai 2024 concernant la concession/règlement pour la distribution de l'eau (PDF, 292.1 kB) Téléchargement 5 Préavis 20-2024 - Réponse à la motion déposée par le Conseil communal en date du 16 mai 2024 concernant la concession/règlement pour la distribution de l'eau
Préavis 20-2024 - Réponse détaillée à la motion déposée par le Conseil communal du 16 mai 2024 - Annexe (PDF, 1.36 MB) Téléchargement 6 Préavis 20-2024 - Réponse détaillée à la motion déposée par le Conseil communal du 16 mai 2024 - Annexe
Préavis 21-2024 - Demande de cautionnement pour la couverture d'un emprunt en faveur de la Confrérie des Eaux du Village de Château-d'Oex (PDF, 251.15 kB) Téléchargement 7 Préavis 21-2024 - Demande de cautionnement pour la couverture d'un emprunt en faveur de la Confrérie des Eaux du Village de Château-d'Oex