Séance du Conseil communal
30 mars 2023, 20h30 - 22h00
Lieu
Salle du Conseil communal, Hôtel de VilleInformations
- Description
Séance publique
Ordre du jour publié sur ce site et dans le Journal du Pays-d'Enhaut
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Documents
| Nom | |||
|---|---|---|---|
| Ordre du jour.pdf | Téléchargement | 0 | Ordre du jour.pdf |
| 02-2023_Rapport_Commission.pdf | Téléchargement | 1 | 02-2023_Rapport_Commission.pdf |
| 03-2023_Rapport_Commission.pdf | Téléchargement | 2 | 03-2023_Rapport_Commission.pdf |
| 04-2023_Rapport_Commission.pdf | Téléchargement | 3 | 04-2023_Rapport_Commission.pdf |
| 05-2023_Rapport_Commission.pdf | Téléchargement | 4 | 05-2023_Rapport_Commission.pdf |
| 06-2023_Rapport_Commission.pdf | Téléchargement | 5 | 06-2023_Rapport_Commission.pdf |
| Avenir_de_lHpital__Communication_au_Conseil_du_30_mars_2023.pdf | Téléchargement | 6 | Avenir_de_lHpital__Communication_au_Conseil_du_30_mars_2023.pdf |
| Communication - Changement de quatre fenêtres de toiture sur le bâtiment des Monnaires.pdf | Téléchargement | 7 | Communication - Changement de quatre fenêtres de toiture sur le bâtiment des Monnaires.pdf |
| Communication - Coûts phase pilote MCH2.pdf | Téléchargement | 8 | Communication - Coûts phase pilote MCH2.pdf |
| Communication - Portes ouvertes - Projet Votre Cercle de Vie.pdf | Téléchargement | 9 | Communication - Portes ouvertes - Projet Votre Cercle de Vie.pdf |
| Communication - Travaux de mise en conformité à la Buvette du mini-golf.pdf | Téléchargement | 10 | Communication - Travaux de mise en conformité à la Buvette du mini-golf.pdf |
| Communication - Manifestations sportives.pdf | Téléchargement | 11 | Communication - Manifestations sportives.pdf |
| Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Préavis.pdf | Téléchargement | 12 | Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Préavis.pdf |
| Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Règlement.doc | Téléchargement | 13 | Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Règlement.doc |
| Préavis 03-2023 - Crédit d'etude pour le projet et la préparation de la mise à l'enquête du nouveau CCSPA et transformations et mises aux normes de l'abattoir communal.pdf | Téléchargement | 14 | Préavis 03-2023 - Crédit d'etude pour le projet et la préparation de la mise à l'enquête du nouveau CCSPA et transformations et mises aux normes de l'abattoir communal.pdf |
| Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Préavis.pdf | Téléchargement | 15 | Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Préavis.pdf |
| Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Extrait plan.pdf | Téléchargement | 16 | Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Extrait plan.pdf |
| Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide -Préavis.pdf | Téléchargement | 17 | Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide -Préavis.pdf |
| Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide - Plan.pdf | Téléchargement | 18 | Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide - Plan.pdf |
| Préavis 06-2023 - Demande d'autorisation pour la constitution d'un DDP en faveur de la Sté Romande Energie Services SA au lieu-dit L'Etambeau.pdf | Téléchargement | 19 | Préavis 06-2023 - Demande d'autorisation pour la constitution d'un DDP en faveur de la Sté Romande Energie Services SA au lieu-dit L'Etambeau.pdf |