Séance du Conseil communal
Lieu
Salle du Conseil communal, Hôtel de VilleInformations
- Description
Séance publique
Ordre du jour publié sur ce site et dans le Journal du Pays-d'Enhaut
Téléchargement
Documents
Nom | |||
---|---|---|---|
Ordre du jour.pdf (PDF, 227.76 kB) | Téléchargement | 0 | Ordre du jour.pdf |
02-2023_Rapport_Commission.pdf (PDF, 177.42 kB) | Téléchargement | 1 | 02-2023_Rapport_Commission.pdf |
03-2023_Rapport_Commission.pdf (PDF, 116.73 kB) | Téléchargement | 2 | 03-2023_Rapport_Commission.pdf |
04-2023_Rapport_Commission.pdf (PDF, 171.03 kB) | Téléchargement | 3 | 04-2023_Rapport_Commission.pdf |
05-2023_Rapport_Commission.pdf (PDF, 117.05 kB) | Téléchargement | 4 | 05-2023_Rapport_Commission.pdf |
06-2023_Rapport_Commission.pdf (PDF, 108.18 kB) | Téléchargement | 5 | 06-2023_Rapport_Commission.pdf |
Avenir_de_lHpital__Communication_au_Conseil_du_30_mars_2023.pdf (PDF, 96.89 kB) | Téléchargement | 6 | Avenir_de_lHpital__Communication_au_Conseil_du_30_mars_2023.pdf |
Communication - Changement de quatre fenêtres de toiture sur le bâtiment des Monnaires.pdf (PDF, 229.3 kB) | Téléchargement | 7 | Communication - Changement de quatre fenêtres de toiture sur le bâtiment des Monnaires.pdf |
Communication - Coûts phase pilote MCH2.pdf (PDF, 212.3 kB) | Téléchargement | 8 | Communication - Coûts phase pilote MCH2.pdf |
Communication - Portes ouvertes - Projet Votre Cercle de Vie.pdf (PDF, 227.53 kB) | Téléchargement | 9 | Communication - Portes ouvertes - Projet Votre Cercle de Vie.pdf |
Communication - Travaux de mise en conformité à la Buvette du mini-golf.pdf (PDF, 208.79 kB) | Téléchargement | 10 | Communication - Travaux de mise en conformité à la Buvette du mini-golf.pdf |
Communication - Manifestations sportives.pdf (PDF, 227.3 kB) | Téléchargement | 11 | Communication - Manifestations sportives.pdf |
Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Préavis.pdf (PDF, 308.09 kB) | Téléchargement | 12 | Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Préavis.pdf |
Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Règlement.doc (PDF, 535.11 kB) | Téléchargement | 13 | Préavis 02-2023 - Révision du règlement général de police - Règlement.doc |
Préavis 03-2023 - Crédit d'etude pour le projet et la préparation de la mise à l'enquête du nouveau CCSPA et transformations et mises aux normes de l'abattoir communal.pdf (PDF, 284.84 kB) | Téléchargement | 14 | Préavis 03-2023 - Crédit d'etude pour le projet et la préparation de la mise à l'enquête du nouveau CCSPA et transformations et mises aux normes de l'abattoir communal.pdf |
Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Préavis.pdf (PDF, 395.46 kB) | Téléchargement | 15 | Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Préavis.pdf |
Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Extrait plan.pdf (PDF, 900.58 kB) | Téléchargement | 16 | Préavis 04-2023 - Participation financière au projet d'extension du réseau d'eau potable sur le site de La Braye - Extrait plan.pdf |
Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide -Préavis.pdf (PDF, 390.62 kB) | Téléchargement | 17 | Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide -Préavis.pdf |
Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide - Plan.pdf (PDF, 767.02 kB) | Téléchargement | 18 | Préavis 05-2023 - Défense incendie des vallées de La Torneresse et de L'Eau Froide - Plan.pdf |
Préavis 06-2023 - Demande d'autorisation pour la constitution d'un DDP en faveur de la Sté Romande Energie Services SA au lieu-dit L'Etambeau.pdf (PDF, 237.95 kB) | Téléchargement | 19 | Préavis 06-2023 - Demande d'autorisation pour la constitution d'un DDP en faveur de la Sté Romande Energie Services SA au lieu-dit L'Etambeau.pdf |