27 juin 2019, 20h30 - 22h30

Lieu

Hôtel de Ville Salle du Conseil (3ème étage)
Grand Rue 78
1660 Château-d'Oex

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Séance publique

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Documents

Nom
Préavis 06-2019 - Comptes communaux 2018 Téléchargement 0 Préavis 06-2019 - Comptes communaux 2018
Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" Téléchargement 1 Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière"
Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - note hydraulique Téléchargement 2 Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - note hydraulique
Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - notice d'impact sur l'environnement Téléchargement 3 Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - notice d'impact sur l'environnement
Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - plan d'intention du PA Téléchargement 4 Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - plan d'intention du PA
Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - rapport OAT Téléchargement 5 Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - rapport OAT
Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - réglement PA Téléchargement 6 Préavis 07-2019 - Adoption du plan d'affectation (PA) "En Glacière" - réglement PA
Préavis 08-2019 - Demande de crédit complémentaire pour la finalisation du plan d'affectation (PA) "En Glacière" Téléchargement 7 Préavis 08-2019 - Demande de crédit complémentaire pour la finalisation du plan d'affectation (PA) "En Glacière"
Ordre du jour séance du 27.6.2019 Téléchargement 8 Ordre du jour séance du 27.6.2019
Convocation séance du 27.6.2019 Téléchargement 9 Convocation séance du 27.6.2019
Préavis 09-2019 - Demande de crédit remplacement condenseur patinoire Téléchargement 10 Préavis 09-2019 - Demande de crédit remplacement condenseur patinoire
06-19_Rapport_CoGeFi.pdf Téléchargement 11 06-19_Rapport_CoGeFi.pdf
07-08_19_Rapport_de_Commission.pdf Téléchargement 12 07-08_19_Rapport_de_Commission.pdf
09-19_Rapport_CoGeFi.pdf Téléchargement 13 09-19_Rapport_CoGeFi.pdf
09-19_Rapport_de_Commission.pdf Téléchargement 14 09-19_Rapport_de_Commission.pdf
Extrait_designation_Bureau_2019-2020.pdf Téléchargement 15 Extrait_designation_Bureau_2019-2020.pdf
Extrait_designation_CoGeFi_2019-2020.pdf Téléchargement 16 Extrait_designation_CoGeFi_2019-2020.pdf