Séance du Conseil communal
Lieu
Hôtel de Ville Salle du Conseil (3ème étage)Grand Rue 78
1660 Château-d'Oex
Informations
- Conditions
- Séance publique
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Documents
Nom | |||
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Préavis N° 07-2016 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture du Collège Principal de Château-d'Oex | Téléchargement | 0 | Préavis N° 07-2016 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture du Collège Principal de Château-d'Oex |
Préavis N° 08-2016 - Demande de crédit complémentaire pour le PPA Etambeau | Téléchargement | 1 | Préavis N° 08-2016 - Demande de crédit complémentaire pour le PPA Etambeau |
Préavis N° 09-2016 - Arrêté communal d'imposition pour Les années 2017 et 2018. | Téléchargement | 2 | Préavis N° 09-2016 - Arrêté communal d'imposition pour Les années 2017 et 2018. |
Préavis N°09-2016 - Arrêté d'imposition - Formulaire. | Téléchargement | 3 | Préavis N°09-2016 - Arrêté d'imposition - Formulaire. |
Préavis N° 10-2016 - Autorisation générale de plaider - Législature 2016 - 2021. | Téléchargement | 4 | Préavis N° 10-2016 - Autorisation générale de plaider - Législature 2016 - 2021. |
Préavis N° 11-2016 - Autorisation d'engagement des dépenses imprévisibles et exceptionnelles - Législature 2016 - 2021 | Téléchargement | 5 | Préavis N° 11-2016 - Autorisation d'engagement des dépenses imprévisibles et exceptionnelles - Législature 2016 - 2021 |
Préavis N° 12-2016 - Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeuble, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2016 - 2021. | Téléchargement | 6 | Préavis N° 12-2016 - Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeuble, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2016 - 2021. |
Préavis N° 13-2016 - Autorisation générale pour la construction de société commerciale, d'association et de fondations, ainsi que l'acquisitions dans des sociétés commerciales - Législature 2016 - 2021. | Téléchargement | 7 | Préavis N° 13-2016 - Autorisation générale pour la construction de société commerciale, d'association et de fondations, ainsi que l'acquisitions dans des sociétés commerciales - Législature 2016 - 2021. |
Préavis N° 14-2016 - Vacations et indemnisation du législatif et de l'exécutif communaux - Législature 2016 - 2021. | Téléchargement | 8 | Préavis N° 14-2016 - Vacations et indemnisation du législatif et de l'exécutif communaux - Législature 2016 - 2021. |
Préavis N° 15-2016 - Autorisation générale de statuer en matière de legs, donations et successions - Législature 2016 -2021. | Téléchargement | 9 | Préavis N° 15-2016 - Autorisation générale de statuer en matière de legs, donations et successions - Législature 2016 -2021. |
Rapport préavis N° 07-2016 | Téléchargement | 10 | Rapport préavis N° 07-2016 |
Rapport préavis N° 08-2016 | Téléchargement | 11 | Rapport préavis N° 08-2016 |
Rapport préavis N° 09-2016. | Téléchargement | 12 | Rapport préavis N° 09-2016. |
Rapport préavis N° 10-2016. | Téléchargement | 13 | Rapport préavis N° 10-2016. |
Rapport préavis N° 11-2016 | Téléchargement | 14 | Rapport préavis N° 11-2016 |
Rapport préavis N° 12-2016. | Téléchargement | 15 | Rapport préavis N° 12-2016. |
Rapport préavis N° 13-2016 | Téléchargement | 16 | Rapport préavis N° 13-2016 |
Rapport préavis N° 14-2016. | Téléchargement | 17 | Rapport préavis N° 14-2016. |
Rapport préavis N° 15-2016. | Téléchargement | 18 | Rapport préavis N° 15-2016. |
Publication des décisions du Conseil communal du 15 septembre 2016 soumises à référendum. | Téléchargement | 19 | Publication des décisions du Conseil communal du 15 septembre 2016 soumises à référendum. |
Communication - Amendement suite à l'adoption du préavis 02-2010 "Demande de crédit pour l'établissement d'un nouveau PPA "L'Etambeau" en remplacement de l'existant. | Téléchargement | 20 | Communication - Amendement suite à l'adoption du préavis 02-2010 "Demande de crédit pour l'établissement d'un nouveau PPA "L'Etambeau" en remplacement de l'existant. |
Communication - Fin des travaux du syndicat d'alpage pour la rénovation des accès aux alpages de l'Etivaz. | Téléchargement | 21 | Communication - Fin des travaux du syndicat d'alpage pour la rénovation des accès aux alpages de l'Etivaz. |
Communication - Pompe soufflante de la piscine du Berceau, | Téléchargement | 22 | Communication - Pompe soufflante de la piscine du Berceau, |
Communication - Réalisation de la signalisation touristique des Alpes Vaudoises. | Téléchargement | 23 | Communication - Réalisation de la signalisation touristique des Alpes Vaudoises. |
Communication - Travaux d'améliorations à l'intérieur de la Grande Salle. | Téléchargement | 24 | Communication - Travaux d'améliorations à l'intérieur de la Grande Salle. |
Communication - Chalet d'alpage des Coullaytes - Création d'un WC-Douche. | Téléchargement | 25 | Communication - Chalet d'alpage des Coullaytes - Création d'un WC-Douche. |