15 sept. 2016, 20h30 - 22h30

Lieu

Hôtel de Ville Salle du Conseil (3ème étage)
Grand Rue 78
1660 Château-d'Oex

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Séance publique

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Nom
Préavis N° 07-2016 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture du Collège Principal de Château-d'Oex Téléchargement 0 Préavis N° 07-2016 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture du Collège Principal de Château-d'Oex
Préavis N° 08-2016 - Demande de crédit complémentaire pour le PPA Etambeau Téléchargement 1 Préavis N° 08-2016 - Demande de crédit complémentaire pour le PPA Etambeau
Préavis N° 09-2016 - Arrêté communal d'imposition pour Les années 2017 et 2018. Téléchargement 2 Préavis N° 09-2016 - Arrêté communal d'imposition pour Les années 2017 et 2018.
Préavis N°09-2016 - Arrêté d'imposition - Formulaire. Téléchargement 3 Préavis N°09-2016 - Arrêté d'imposition - Formulaire.
Préavis N° 10-2016 - Autorisation générale de plaider - Législature 2016 - 2021. Téléchargement 4 Préavis N° 10-2016 - Autorisation générale de plaider - Législature 2016 - 2021.
Préavis N° 11-2016 - Autorisation d'engagement des dépenses imprévisibles et exceptionnelles - Législature 2016 - 2021 Téléchargement 5 Préavis N° 11-2016 - Autorisation d'engagement des dépenses imprévisibles et exceptionnelles - Législature 2016 - 2021
Préavis N° 12-2016 - Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeuble, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2016 - 2021. Téléchargement 6 Préavis N° 12-2016 - Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeuble, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2016 - 2021.
Préavis N° 13-2016 - Autorisation générale pour la construction de société commerciale, d'association et de fondations, ainsi que l'acquisitions dans des sociétés commerciales - Législature 2016 - 2021. Téléchargement 7 Préavis N° 13-2016 - Autorisation générale pour la construction de société commerciale, d'association et de fondations, ainsi que l'acquisitions dans des sociétés commerciales - Législature 2016 - 2021.
Préavis N° 14-2016 - Vacations et indemnisation du législatif et de l'exécutif communaux - Législature 2016 - 2021. Téléchargement 8 Préavis N° 14-2016 - Vacations et indemnisation du législatif et de l'exécutif communaux - Législature 2016 - 2021.
Préavis N° 15-2016 - Autorisation générale de statuer en matière de legs, donations et successions - Législature 2016 -2021. Téléchargement 9 Préavis N° 15-2016 - Autorisation générale de statuer en matière de legs, donations et successions - Législature 2016 -2021.
Rapport préavis N° 07-2016 Téléchargement 10 Rapport préavis N° 07-2016
Rapport préavis N° 08-2016 Téléchargement 11 Rapport préavis N° 08-2016
Rapport préavis N° 09-2016. Téléchargement 12 Rapport préavis N° 09-2016.
Rapport préavis N° 10-2016. Téléchargement 13 Rapport préavis N° 10-2016.
Rapport préavis N° 11-2016 Téléchargement 14 Rapport préavis N° 11-2016
Rapport préavis N° 12-2016. Téléchargement 15 Rapport préavis N° 12-2016.
Rapport préavis N° 13-2016 Téléchargement 16 Rapport préavis N° 13-2016
Rapport préavis N° 14-2016. Téléchargement 17 Rapport préavis N° 14-2016.
Rapport préavis N° 15-2016. Téléchargement 18 Rapport préavis N° 15-2016.
Publication des décisions du Conseil communal du 15 septembre 2016 soumises à référendum. Téléchargement 19 Publication des décisions du Conseil communal du 15 septembre 2016 soumises à référendum.
Communication - Amendement suite à l'adoption du préavis 02-2010 "Demande de crédit pour l'établissement d'un nouveau PPA "L'Etambeau" en remplacement de l'existant. Téléchargement 20 Communication - Amendement suite à l'adoption du préavis 02-2010 "Demande de crédit pour l'établissement d'un nouveau PPA "L'Etambeau" en remplacement de l'existant.
Communication - Fin des travaux du syndicat d'alpage pour la rénovation des accès aux alpages de l'Etivaz. Téléchargement 21 Communication - Fin des travaux du syndicat d'alpage pour la rénovation des accès aux alpages de l'Etivaz.
Communication - Pompe soufflante de la piscine du Berceau, Téléchargement 22 Communication - Pompe soufflante de la piscine du Berceau,
Communication - Réalisation de la signalisation touristique des Alpes Vaudoises. Téléchargement 23 Communication - Réalisation de la signalisation touristique des Alpes Vaudoises.
Communication - Travaux d'améliorations à l'intérieur de la Grande Salle. Téléchargement 24 Communication - Travaux d'améliorations à l'intérieur de la Grande Salle.
Communication - Chalet d'alpage des Coullaytes - Création d'un WC-Douche. Téléchargement 25 Communication - Chalet d'alpage des Coullaytes - Création d'un WC-Douche.